Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 08027 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en Corée du Sud de M. le secrétaire d'Etat aux anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23046 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre des affaires étrangères australien

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24905 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre algérien de l'économie et des finances

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24208 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre australien des sciences et des ressources

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23047 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite à Moscou du ministre des affaires étrangères

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27636 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre délégué allemand aux affaires européennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23855 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rencontre avec l'ambassadeur français aux Etats-Unis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23048 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en Allemagne du ministre de l'équipement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14553 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du voyage du Premier ministre à l'île de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25329 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre des biens culturels, des spectacles et du sport d'Italie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible