Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
564 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 432 trouvées
-
Question n° 00032 posée par M. José Balarello
Alpes Maritimes: conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance-maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00068 posée par M. Henri Belcour
Indemnisation des services de garde des médecins hospitaliers non-universitaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00135 posée par M. Charles de Cuttoli
Relations culturelles: création d'un comité technique paritaire
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00136 posée par M. Charles de Cuttoli
Coopérants: création d'un comité technique paritaire
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
-
Question n° 00211 posée par M. Louis Longequeue
Création des syndicats de communes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 132 trouvées
-
Question n° 28150 posée par M. Roger Husson
Pologne : procès du représentant de "Solidarité" (M. Lech WALESA)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00128 posée par M. Louis Souvet
Composition du Conseil de perfectionnement et de la formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01021 posée par M. Roger Rinchet
Maintien de la représentativité des organisations agricoles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01468 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Cotisations des communes aux organismes de la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01521 posée par M. Roger Husson
Pologne: libération du dirigeant de Solidarité clandestine
La question est caduque
Pertinence