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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 01522 posée par M. Roger Husson
Pologne: libération de prisonniers politiques
Réponse du ministère : Droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 16748 posée par M. Roger Husson
Représentation des organisations syndicales au sein des conseils d'administration des caisses de sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 07113 posée par M. Roger Husson
Représentation de la CFTC au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 28150 posée par M. Roger Husson
Pologne : procès du représentant de "Solidarité" (M. Lech WALESA)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01521 posée par M. Roger Husson
Pologne: libération du dirigeant de Solidarité clandestine
La question est caduque
Pertinence