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1926 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1380 trouvées
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Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet
Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 08921 posée par M. Louis Souvet
Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 16315 posée par M. Louis Souvet
Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02481 posée par M. Jean-Marie Bockel
Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information de M. Jean-Marie Bockel sur la cyberdéfense
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 03331 posée par M. Jacques Peyrat
Propositions de la commission présidée par M. Jacques Attali relatives à la réglementation des taxis
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 546 trouvées
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Question n° 09439 posée par M. Georges Mouly
Application du rapport de M. Théo Braun
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03788 posée par M. Maurice Antiste
Prise en compte des recommandations de la mission parlementaire de M. Francis Vercamer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18622 posée par M. Maurice Antiste
Prise en compte des recommandations de la mission parlementaire de M. Francis Vercamer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10015 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Rapport soumis au Conseil économique et social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07360 posée par M. Daniel Percheron
Amélioration de la vie quotidienne des demandeurs d'emploi
La question est caduque
Pertinence