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1926 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1380 trouvées
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Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet
Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00029 posée par M. José Balarello
Subvention accordée à des chercheurs pour une étude sur la dissuasion civile
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01902 posée par M. Louis Mercier
Protection sociale: publication d'un rapport
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02187 posée par M. Josselin de Rohan
Structures de la fonction publique: suites données au rapport Belin-Gisserot
Réponse du ministère : Réforme administrative
Pertinence
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Question n° 02242 posée par M. Georges Mouly
Aides aux entreprises: conclusions du rapport Martin
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 546 trouvées
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Question n° 04947 posée par M. André Diligent
Publication de rapports concernant les plans précarité-pauvreté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05692 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Suite réservée à une étude relative à la pratique médicale des généralistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05711 posée par M. Louis De Catuelan
Emploi des étrangers en situation irrégulière: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05756 posée par M. Edouard Le Jeune
Aides à l'emploi: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05822 posée par M. Georges Treille
Valorisation de la biomasse en zone humide: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence