Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 05712 posée par M. Louis De Catuelan

    Effets du remembrement sur les coûts d'exploitation: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00808 posée par M. Louis De Catuelan

    Création de lieux de pratiques culturelles dans les quartiers des villes : bilan d'études

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00810 posée par M. Louis De Catuelan

    Suite d'une étude sur l'adaptation de l'offre de transport aux besoins en zone péri-urbaine

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00811 posée par M. Louis De Catuelan

    Emploi des étrangers en situation irrégulière : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03966 posée par M. Louis De Catuelan

    Etude portant sur le " remembrement et paysage "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05711 posée par M. Louis De Catuelan

    Emploi des étrangers en situation irrégulière: bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09940 posée par M. Louis De Catuelan

    Création de lieux de pratiques culturelles dans les quartiers des villes : bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10156 posée par M. Louis De Catuelan

    Suite d'une étude sur l'adaptation de l'offre transport-besoins en zone péri-urbaine

    La question est caduque

    Pertinence Faible