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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 05712 posée par M. Louis De Catuelan
Effets du remembrement sur les coûts d'exploitation: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00808 posée par M. Louis De Catuelan
Création de lieux de pratiques culturelles dans les quartiers des villes : bilan d'études
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00810 posée par M. Louis De Catuelan
Suite d'une étude sur l'adaptation de l'offre de transport aux besoins en zone péri-urbaine
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00811 posée par M. Louis De Catuelan
Emploi des étrangers en situation irrégulière : bilan d'étude
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03966 posée par M. Louis De Catuelan
Etude portant sur le " remembrement et paysage "
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05711 posée par M. Louis De Catuelan
Emploi des étrangers en situation irrégulière: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09940 posée par M. Louis De Catuelan
Création de lieux de pratiques culturelles dans les quartiers des villes : bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10156 posée par M. Louis De Catuelan
Suite d'une étude sur l'adaptation de l'offre transport-besoins en zone péri-urbaine
La question est caduque
Pertinence