Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09370 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Publication du rapport sur l'avenir du transport aérien dans le nouveau contexte européen

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08238 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Exonération de taxe sur les conventions d'assurances pour les contrats couvrant le risque d'atteinte à l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10532 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Publication du rapport relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités locales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09110 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Conclusions de la mission sur l'adaptation de la SNCF au Marché unique européen

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09368 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Publication du livre bleu relatif aux trois grandes orientations pour l'avenir du ministère de l'équipement

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10015 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Rapport soumis au Conseil économique et social

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05692 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Suite réservée à une étude relative à la pratique médicale des généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10489 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Suite donnée au rapport sur la performance globale des entreprises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible