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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 09370 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Publication du rapport sur l'avenir du transport aérien dans le nouveau contexte européen
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08238 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Exonération de taxe sur les conventions d'assurances pour les contrats couvrant le risque d'atteinte à l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10532 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Publication du rapport relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités locales
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09110 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Conclusions de la mission sur l'adaptation de la SNCF au Marché unique européen
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 09368 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Publication du livre bleu relatif aux trois grandes orientations pour l'avenir du ministère de l'équipement
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10015 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Rapport soumis au Conseil économique et social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05692 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Suite réservée à une étude relative à la pratique médicale des généralistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10489 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Suite donnée au rapport sur la performance globale des entreprises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence