Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 13307 posée par M. Bernard Barbier

Conséquences des grèves sur la situation des entreprises

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

04/01/1996
Pertinence
Question n° 32458 posée par M. Paul Girod

Politique gouvernementale

Réponse du ministère : Premier ministre

12/04/2001
Pertinence
Question n° 14406 posée par M. Emmanuel Hamel

Adoption d'un document dénommé " stratégie forestière pour la France "

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence
Question n° 02628 posée par M. Georges Gruillot

Politique de la famille

Réponse du ministère : Premier ministre

11/09/1997
Pertinence
Question n° 03330 posée par M. Georges Gruillot

Réexamen de la politique de défense

Réponse du ministère : Défense

28/10/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39331 posée par M. Serge Mathieu

Action gouvernementale vis-à-vis de la flotte française

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 37450 posée par M. Serge Mathieu

Déclaration du Gouvernement britannique sur l'implantation d'un nouvel aéroport sur le site de Chaulnes

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 24613 posée par M. Georges Mouly

Politique forestière

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence
Question n° 24631 posée par M. Jean François-Poncet

Perspectives de développement de la production forestière française

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence
Question n° 21533 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur du marché de la viande bovine

La question est caduque

04/06/1992
Pertinence