Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 0081G posée par M. Claude Domeizel

La dépendance

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0513G posée par M. Claude Domeizel

Retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

02/07/2010
Pertinence
Question n° 1422S posée par M. Claude Domeizel

Mauvaise santé financière des hôpitaux et projet de service de réanimation à l'hôpital de Manosque

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

20/10/2011
Pertinence
Question n° 0326G posée par M. Claude Domeizel

Fonds de retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

12/06/2009
Pertinence
Question n° 02164 posée par M. Claude Domeizel

Demande d'inscription de l'usine ATOFINA de Saint Auban (04) sur la liste des établissements ouvrant droit au dispositif de CAATA

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

18/10/2007
Pertinence