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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 05789 posée par M. Robert del Picchia

    Information personnalisée sur la retraite pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02081 posée par M. Robert del Picchia

    Information personnalisée sur la retraite pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14702 posée par M. François Marc

    Aide de l'État en faveur des EICCF

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19806 posée par M. Roland Courteau

    Fermeture de la ligne régionale d'information sur la sexualité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12067 posée par M. François Marc

    Aide de l'État en faveur des EICCF

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21797 posée par M. Roland Courteau

    Accès à la contraception

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21009 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Salariés souffrant de la sclérose en plaques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22091 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dépendance aux jeux vidéo

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18969 posée par Mme Odette Terrade

    Salariés souffrants de la sclérose en plaques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible