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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 105 trouvées
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Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool
Oxydation des armes chimiques en mer du Nord
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la brigade loups
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15970 posée par M. Hervé Maurey
Réemploi de produits et matériaux de construction
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15627 posée par M. Hervé Maurey
Taxe foncière pour les maisons riveraines d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey
Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 16723 posée par M. Jean-Pierre Decool
Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15035 posée par M. Henri Cabanel
Insuffisance du critère des 500 mètres pour déterminer les communes éligibles à la taxe sur les incinérateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14438 posée par M. Jean Louis Masson
Dépôts sauvages de déchets le long des routes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14270 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des ouvrages d'art en Moselle
La question est caduque
Pertinence