Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 23539 posée par Mme Laure Darcos

    Formation des ambulanciers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19464 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des praticiens exerçant dans les centres de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14780 posée par Mme Laure Darcos

    Dysfonctionnements dans le cadre de la mise en oeuvre du 100 % santé optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 25924 posée par Mme Laure Darcos

    Nouvel élan pour les métiers de l'accompagnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25613 posée par Mme Laure Darcos

    Revalorisation du métier d'orthophoniste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25474 posée par Mme Laure Darcos

    Procédure de saisine du comité médical supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25482 posée par Mme Laure Darcos

    Financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24391 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des assurés sociaux reprenant une activité indépendante

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses