Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 00241 posée par Mme Laure Darcos

Situation des étudiants en masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

07/07/2022
Pertinence
Question n° 02642 posée par Mme Laure Darcos

Délai d'établissement des certificats de décès

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/09/2022
Pertinence
Question n° 0520S posée par Mme Laure Darcos

Universitarisation du centre hospitalier sud-francilien

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

23/03/2023
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 14607 posée par Mme Laure Darcos

Dispense d'avance de frais associée aux complémentaires de santé

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 15010 posée par Mme Laure Darcos

Conséquences de la crise sanitaire sur la situation économique des salariés souffrant d'une affection de longue durée

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15687 posée par Mme Laure Darcos

Gratification du personnel hospitalier engagé dans la lutte contre l'épidémie liée au Covid-19

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 16050 posée par Mme Laure Darcos

Autorisation du télésoin pour les orthoptistes

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 17296 posée par Mme Laure Darcos

Revalorisation du tarif des visites médicales à domicile

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses