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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 11656 posée par M. Albert Voilquin
Avenir du ministère des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 11240 posée par M. Albert Voilquin
Respect des engagements de la loi de programmation militaire
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10700 posée par M. Albert Voilquin
Conséquences de l'heure d'été
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10701 posée par M. Albert Voilquin
Justice et communication
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 10291 posée par M. Albert Voilquin
Retraite et service national
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 10931 posée par M. Albert Voilquin
Délais de paiements de l'Etat et des collectivités territoriales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10785 posée par M. Albert Voilquin
Compétences des magistrats
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25156 posée par M. Albert Voilquin
Lutte contre les décharges sauvages d'ordures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25161 posée par M. Albert Voilquin
Désintéressement à l'égard des commémorations patriotiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24007 posée par M. Albert Voilquin
Filière bois
La question est caduque
Pertinence