Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 11930 posée par M. Henri Collette

    Création d'un fonds de secours d'indemnisation d'accidents de soins survenus dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16633 posée par M. Henri Collette

    Création d'un fonds de secours d'indemnisation d'accidents de soins survenus dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16762 posée par M. Jean Huchon

    Conséquences de l'augmentation du forfait journalier pour les malades mentaux hospitalisés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03395 posée par M. Jacques Sourdille

    Réorganisation du système hospitalier français

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11600 posée par M. Georges Gruillot

    Haut Conseil de la réforme hospitalière

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08415 posée par M. André Fosset

    Augmentation du forfait hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17156 posée par M. Yves Daudigny

    Impact de la réponse à la crise du coronavirus sur la refondation de notre système de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25373 posée par M. Sebastien Pla

    Accélération de la fermeture de lits et risque de rupture du système de soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27007 posée par M. Jean Louis Masson

    Annonce du Premier ministre relative à l'universitarisation d'un centre hospitalier régional

    La question est caduque

    Pertinence Faible