Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07700 posée par M. Albert Voilquin

    Problèmes nationaux de notre défense

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05311 posée par M. Albert Voilquin

    Programmes militaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05446 posée par M. Albert Voilquin

    Revalorisation de la condition militaire et équipement des forces armées

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16949 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien du potentiel militaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16959 posée par M. Albert Voilquin

    Diminution des crédits de la défense

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10973 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien des crédits de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14357 posée par M. Albert Voilquin

    Montant du budget du ministère de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16952 posée par M. Albert Voilquin

    Déclarations d'un membre du Gouvernement concernant certains budgets

    La question est caduque

    Pertinence Faible