Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 16171 posée par M. Jean-Louis Carrère
Contrats de plan Etat-régions
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 10411 posée par M. Serge Mathieu
Commissariat général au plan et contrats de plan Etat-régions
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 13847 posée par M. André Dulait
Contrats de plan et engagement de l'Etat
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 18438 posée par M. Edmond Lauret
La Réunion : contrat de plan Etat-région (2000-2006)
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0589S posée par M. Paul Girod
Crédits affectés à la Picardie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 11223 posée par M. Louis Souvet
Pacte civil de solidarité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15283 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application des contrats de plan Etat-régions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14899 posée par M. Jean-Pierre Grand
Conditions d'élaboration de la nouvelle génération de contrats de plan État-région
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19179 posée par M. Jean-Pierre Grand
Conditions d'élaboration de la nouvelle génération de contrats de plan État-région
La question est caduque
Pertinence