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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0367S posée par M. René Rouquet
Reconnaissance du génocide arménien par le Gouvernement français
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0405S posée par M. René Rouquet
Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 0634S posée par M. René Rouquet
Reconnaissance du génocide arménien de 1915
La question est caduque
Pertinence