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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet
Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 02481 posée par M. Jean-Marie Bockel
Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information de M. Jean-Marie Bockel sur la cyberdéfense
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 02856 posée par M. Paul Souffrin
Non-publication du rapport Gandois
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 15362 posée par M. Georges Gruillot
Rapport relatif aux services publics et à l'Europe
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 02978 posée par M. Jacques Genest
Évaluation de la gestion du réseau national non concédé
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 10015 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Rapport soumis au Conseil économique et social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20658 posée par M. Edouard Le Jeune
Suite donnée au rapport relatif à la modernisation des procédures budgétaires et comptables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21694 posée par M. Henri Collette
Etude sur les retards scolaires en milieux défavorisés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04897 posée par M. Henri Collette
Rapport relatif au rôle européen de Strasbourg
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14491 posée par M. Jean Louis Masson
Suivi des rapports de la Cour des comptes
La question est caduque
Pertinence