Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
-
Question n° 05880 posée par M. Louis Virapoulle
Evaluation et zonage des risques de mouvements de terrain à l'île de La Réunion: bilan d'étude
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 05885 posée par M. Jean Colin
Cérémonies de mariage: communication par téléphone de la date et de l'heure
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 05956 posée par M. Jean-Marie Rausch
Offre de progiciels dans le domaine des collectivités locales: bilan d'étude
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 05997 posée par M. Jean Francou
Information que les collectivités locales reçoivent de l'Etat: bilan d'étude
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 08143 posée par M. Marcel Vidal
France et conclusions du rapport d'Amnesty international
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
-
Question n° 05955 posée par M. Jean-Marie Rausch
Commercialisation des produits ou services informatiques pour les collectivités publiques: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06051 posée par M. André Diligent
Effets péréquateurs des concours financiers de l'Etat aux collectivités locales: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00949 posée par M. Paul Seramy
Suite d'une étude sur les conséquences d'une période de froid dans la région parisienne
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 05196 posée par M. Jean Cauchon
Retraite des maires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11928 posée par M. Henri Collette
Suites données au rapport sur les polices municipales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence