Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 06761 posée par M. Emmanuel Hamel

    Augmentation de la bande passante à disposition de chaque internaute

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06767 posée par M. Emmanuel Hamel

    Internet : possibilité d'avoir plusieurs adresses E-mail par abonnement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06762 posée par M. Emmanuel Hamel

    Internet : fonction d'accusé de réception sur le système de courrier électronique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06763 posée par M. Emmanuel Hamel

    Système de courrier électronique : fonction d'authentification de l'expéditeur

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06765 posée par M. Emmanuel Hamel

    Internet : respect d'une charte de qualité par les opérateurs

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21540 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution des multimédias en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible