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398 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 340 trouvées
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Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Devenir des suppressions d'emplois industriels
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00760 posée par M. Pierre Vallon
Renouvellement de l'accord multifibres
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00854 posée par M. Marcel Vidal
Objectifs de la politique menée dans les secteurs de la recherche et de l'industrie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00970 posée par M. Jean-Luc Bécart
Industrie textile du Béthunois (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01173 posée par M. Charles Descours
Renouvellement de l'accord multifibres
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 01253 posée par M. Jacques Eberhard
Situation de l'emploi dans le bassin industriel de la région havraise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03579 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Site de Carling (Moselle): suppression de la fabrication d'ammoniac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09291 posée par M. Paul Souffrin
Avenir du site de Dieuze (Moselle)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09526 posée par M. Guy Allouche
Situation de l'industrie textile française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09890 posée par M. Louis Souvet
Soutien financier aux entreprises sans potentiel de recherche important
La question est caduque
Pertinence