Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 13389 posée par M. Paul Souffrin

    Nouveau plan de restructuration de la SEITA

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13388 posée par M. Paul Souffrin

    Rachat de la société Delattre-Levivier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13399 posée par M. Paul Souffrin

    Projet de suppression de l'atelier de traitement informatique du centre EDF-GDF de Thionville (Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06804 posée par M. Paul Souffrin

    Conséquences de l'accord Renault-Daf pour la Sovab de Batilly (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07458 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de la chimie de base à Carling et à Sarralbe (Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13398 posée par M. Paul Souffrin

    Schéma directeur informatique d'EDF-GDF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible