Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1247S posée par M. André Vantomme

    Réduction du temps de travail dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1096S posée par M. Paul Natali

    Situation de l'hôpital de Bastia

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0922S posée par M. Xavier Darcos

    Difficultés de l'hospitalisation privée

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0914S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Ventes de terrains par l'Assistance publique de Paris

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0794S posée par M. Philippe Richert

    Avenir financier des hôpitaux universitaires de Strasbourg

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

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