Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 02848 posée par M. René Régnault

    Service national dans les unités de sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04148 posée par M. Rémi Herment

    Instruction des jeunes appelés à la lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04635 posée par M. Rémi Herment

    Instruction de tous les appelés pour la lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13525 posée par M. Louis Souvet

    Préséance des grades militaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13799 posée par M. Jacques Oudin

    Affectation d'appelés du service national dans les corps des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38947 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des sapeurs-pompiers de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01982 posée par M. Gérard Longuet

    Code des marchés publics : approvisionnement en carburant des matériels des corps de sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible