Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 05451 posée par M. Albert Voilquin

    Attitude du Gouvernement face à la mort d'un caporal-chef français servant sous le drapeau de l'ONU

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07390 posée par M. Albert Voilquin

    Réduction des effectifs militaires et civils : bilan

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00008 posée par M. Albert Voilquin

    Situation des militaires français participant aux opérations de l'ONU en Yougoslavie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16612 posée par M. Albert Voilquin

    Missions du service de santé des armées

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00297 posée par M. Albert Voilquin

    Constitution d'organisations professionnelles de militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11660 posée par M. Albert Voilquin

    Condition militaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11661 posée par M. Albert Voilquin

    Conditions de vie des militaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11573 posée par M. Albert Voilquin

    Revalorisation de la condition militaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible