Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 11662 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien du minimum de 15 heures de vol par mois pour les pilotes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09264 posée par M. Albert Voilquin

    Evolution du programme d'hélicoptères NH 90

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08343 posée par M. Albert Voilquin

    Transformation d'Airbus A-310 en avions ravitailleurs

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08083 posée par M. Albert Voilquin

    Retour d'opérations militaires sur les aérodromes de proximité

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06186 posée par M. Albert Voilquin

    Fermeture éventuelle de la base aérienne de Toul malgré la réalisation d'importants travaux

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11659 posée par M. Albert Voilquin

    Réalisation de l'avion futur de transport

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible