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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 0834G posée par Mme Maryvonne Blondin
Intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0319G posée par Mme Catherine Procaccia
Intermittents
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0952G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Accord sur les intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11443 posée par M. Roland Ries
Accord portant sur le régime spécifique d'assurance-chômage des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16930 posée par M. Pierre Laurent
Situation du théâtre Traversière
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 23264 posée par M. Jacques Legendre
Avenir du théâtre de la Huchette
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23267 posée par M. Yves Chastan
Devenir des scènes conventionnées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23232 posée par M. Jean-Claude Leroy
Transposition définitive de la directive européenne du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur, concernant le régime de la licence d'entrepreneur de spectacles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23066 posée par M. Jean-Pierre Michel
Transposition définitive de la directive européenne 2006/123/CE du 12 décembre 2006
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25673 posée par M. Michel Fontaine
Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion
La question est caduque
Pertinence