Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 121 trouvées

  1. Question n° 0616G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Rapatriement des Français installés dans les régions à risques

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0962S posée par M. Richard Yung

    Situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20013 posée par M. Robert del Picchia

    Liste électorale consulaire

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17473 posée par M. Robert del Picchia

    Communauté française de Belgique

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12548 posée par M. Christian Cointat

    Formation santé accordée aux Comoriens

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22206 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Indemnisation des Français rapatriés de Centrafrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07729 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation au Burundi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24774 posée par M. Jacques Habert

    Situation des enseignants à l'institut français d'Haïti

    La question est caduque

    Pertinence Faible