Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 121 trouvées

  1. Question n° 00326 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants à l'étranger: indices de rémunération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03607 posée par M. Michel Charasse

    Rémunération des fonctionnaires françaises de l'éducation nationale détachées au Togo

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04680 posée par M. Olivier Roux

    Zaïre: indemnisation des Français dépossédés

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06281 posée par M. Pierre Croze

    Acquisitions de terrains par des Français à Madagascar

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24774 posée par M. Jacques Habert

    Situation des enseignants à l'institut français d'Haïti

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07729 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation au Burundi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22206 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Indemnisation des Français rapatriés de Centrafrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible