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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 280 trouvées
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Question n° 00123 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Résultats du commerce extérieur
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00170 posée par M. Edouard Le Jeune
Commissions départementales d'urbanisme commercial
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 00191 posée par M. Michel Chauty
Conséquences du quatrième accord multifibres
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00308 posée par M. Serge Mathieu
Renouvellement de l'accord multifibres
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00541 posée par M. José Balarello
Conséquences des contrôles douaniers sur la laine de Nouvelle-Zélande
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 00198 posée par M. Jean Beranger
Intégration des indemnités d'expatriation dans l'assiette des cotisations sociales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01531 posée par M. Jean Mercier
Récupération et recyclage des vieux papiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03200 posée par M. Raymond Courrière
Visite des régions: bilan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07191 posée par M. Robert Vizet
Etendue des échanges commerciaux entre la France et l'Afrique du Sud
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09051 posée par M. Paul Loridant
Déficit du poste " assurance-crédit "
La question est caduque
Pertinence