Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 0735G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Exportations françaises

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2006
Pertinence
Question n° 03646 posée par M. Michel Doublet

PME-PMI : recherche d'aides à l'exportation

Réponse du ministère : Commerce extérieur

23/10/1997
Pertinence
Question n° 13023 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un " numéro vert commerce extérieur " national

Réponse du ministère : Commerce extérieur

17/12/1998
Pertinence
Question n° 13143 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Exportations de boeuf des Etats-Unis en direction de l'Union européenne

Réponse du ministère : Commerce extérieur

24/12/1998
Pertinence
Question n° 03701 posée par M. Louis Duvernois

COFACE et situation des PME/PMI en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

07/11/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22698 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'opération " fil de l'export "

La question est caduque

10/02/2000
Pertinence
Question n° 17823 posée par M. Daniel Laurent

Accès aux marchés des exportateurs de cognac

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 13892 posée par M. Gilbert Chabroux

Part prise par les PME dans les exportations

La question est caduque

04/02/1999
Pertinence
Question n° 13141 posée par M. Gilbert Chabroux

Part prise par les petites et moyennes entreprises dans les exportations

La question est caduque

24/12/1998
Pertinence
Question n° 20673 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Conditions de prospection à l'export pour les petites et moyennes entreprises

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence