Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 07058 posée par M. René-Pierre Signé

    Protection du cheptel français contre l'épizootie de fièvre aphteuse italienne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13478 posée par M. René-Pierre Signé

    Extension dans le Morvan du périmètre de la zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0489S posée par M. René-Pierre Signé

    Accélération de la réforme de l'assiette des cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0114S posée par M. René-Pierre Signé

    Répartition des quotas concernant le troupeau allaitant

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08222 posée par M. René-Pierre Signé

    Utilisation des crédits d'orientation de l'OFIVAL

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05264 posée par M. René-Pierre Signé

    Politique en matière de déboisement et de sylviculture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22092 posée par M. René-Pierre Signé

    Niveau insuffisant des retraites agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible