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5944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 5099 trouvées
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Question n° 00002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Centres d'optique mutualiste
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre la pauvreté
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Information sur la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00025 posée par M. Jean Francou
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00032 posée par M. José Balarello
Alpes Maritimes: conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance-maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 845 trouvées
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Question n° 00097 posée par M. Marcel Vidal
Equipement de l'ANPE de Montpellier (Hérault)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00177 posée par M. Pierre Vallon
PME: assurance contre les conséquences de la faute inexcusable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00194 posée par M. Edouard Bonnefous
Avenir de la politique psychiatrique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00197 posée par M. Jean Beranger
COTOREP: délivrance des cartes d'invalidité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00232 posée par M. Bernard Laurent
Statistiques sur le chômage
La question est caduque
Pertinence