Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 10291 posée par M. Albert Voilquin

    Retraite et service national

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10082 posée par M. Albert Voilquin

    Adhésion à une société de retraite mutualiste du combattant pour les pupilles de la Nation et les orphelins de guerre

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10087 posée par M. Albert Voilquin

    Chefs de bureau des établissements hospitaliers publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06879 posée par M. Albert Voilquin

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05931 posée par M. Albert Voilquin

    Dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14136 posée par M. Albert Voilquin

    Création de pharmacies

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09997 posée par M. Albert Voilquin

    Réembauche après le service national

    La question est caduque

    Pertinence Faible