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1758 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1459 trouvées
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Question n° 10176 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Programme européen de soutien au développement rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 08211 posée par M. Rachid Temal
Publication des données liées à la consultation citoyenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 07023 posée par M. Joël Guerriau
Classification de Tripoli par le Gouvernement
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 14495 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Inquiétudes des associations caritatives quant aux financements européens
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 17841 posée par M. Serge Mathieu
Avenir de l'heure d'été
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 299 trouvées
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Question n° 11268 posée par M. Jean-François Longeot
Fin du changement d'heure saisonnier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29315 posée par M. Gilbert Chabroux
Aide internationale pour les Balkans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20789 posée par M. Marcel Vidal
Mobilité des jeunes demandeurs d'emploi dans les pays de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10169 posée par M. Louis Minetti
Inquiétude des chasseurs français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21820 posée par M. Luc Carvounas
Situation préoccupante de la Hongrie
La question est caduque
Pertinence