Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 17252 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Destruction massive du patrimoine mondial archéologique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02605 posée par M. René Trégouët

    Commission pour l'UNESCO

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18231 posée par M. Xavier de Villepin

    Contributions volontaires de la France au système des Nations Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09347 posée par M. André Jarrot

    Commémoration du centième anniversaire de la naissance d'Ho Chi Minh

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08250 posée par M. Richard Pouille

    Commémoration du 100e anniversaire de la naissance d'Hô Chi Minh

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses