Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 247 trouvées
-
Question n° 00291 posée par M. Louis Longequeue
Zones d'intervention foncière: droit de préemption lors de ventes par adjudication forcée
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 00788 posée par M. Jacques Larché
Portée des prescriptions d'un POS concernant la desserte des nouvelles constructions par les réseaux
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 02255 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport sur le génie urbain: suite envisagée
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 02363 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Programme Banlieues 89
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 02429 posée par M. Marcel Vidal
Bilan des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 04670 posée par M. René-Georges Laurin
Plafond légal de densité (PLD)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07073 posée par M. Marcel Vidal
Procédure des cessions gratuites de terrains
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07261 posée par M. Joseph Caupert
Réglementation concernant les constructions proches d'un plan d'eau
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09605 posée par M. Jean Cauchon
Problèmes de cession des terrains et équipements communs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10292 posée par M. Henri Le Breton
Bilan d'étude sur les lotissements
La question est caduque
Pertinence