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1641 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1172 trouvées
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Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne
Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00083 posée par M. Cédric Perrin
Autonomie des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00213 posée par M. Michel Raison
Autonomie des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00267 posée par M. Simon Sutour
Prise en charge des enfants endeuillés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00275 posée par M. Jean Louis Masson
Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 469 trouvées
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Question n° 00602 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Scolarisation des élèves handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00816 posée par M. Jean-Noël Guérini
Compétences en sciences des jeunes Français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00937 posée par Mme Françoise Laborde
Validation de l'année de formation dans la liquidation des droits à pension de retraite pour les enseignants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0369S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Suppression éventuelle du rectorat de Limoges
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0443S posée par M. Antoine Karam
Amélioration du système éducatif en Guyane
La question a été retirée
Pertinence