Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 31892 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Mise à disposition des personnels techniciens et ouvriers de service de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18095 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Education civique dans les lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05883 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Consultation nationale sur le thème " quels savoirs enseigner dans les lycées "

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12685 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Participation des régions au financement du fonds social lycéen

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05569 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Université du 3e millénaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06129 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Diminution du budget de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37473 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Situation des directeurs d'école

    La question a été retirée

    Pertinence Faible