Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 04084 posée par M. Alain Gérard

Retraite des enseignants privés

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1993
Pertinence
Question n° 09130 posée par M. Alain Gérard

Statut des directeurs de CIO

Réponse du ministère : Éducation

29/03/1990
Pertinence
Question n° 06351 posée par M. Alain Gérard

Maîtres contractuels de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

28/05/1987
Pertinence
Question n° 01342 posée par M. Alain Gérard

Langues et cultures régionales

Réponse du ministère : Éducation

27/05/1993
Pertinence
Question n° 10481 posée par M. Alain Gérard

Professeurs retraités des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

21/06/1990
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19770 posée par M. Alain Gérard

Conséquences de l'option facultative unique pour l'enseignement des langues régionales

La question est caduque

06/02/1992
Pertinence
Question n° 18891 posée par M. Alain Gérard

Enseignement des langues régionales

La question est caduque

05/12/1991
Pertinence
Question n° 23248 posée par M. Alain Gérard

Langues et cultures régionales

La question est caduque

29/10/1992
Pertinence