Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 10875 posée par M. Roger Husson

    Enseignement technique privé sous contrat : concours de recrutement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10865 posée par M. Roger Husson

    Enseignement technique privé : création d'un service de relations

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02012 posée par M. Roger Husson

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05069 posée par M. Roger Husson

    Financement de l'association lorraine des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13865 posée par M. Roger Husson

    Fonctionnement de la section régionale du comité interministériel d'action sociale de Lorraine

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24527 posée par M. Roger Husson

    Pensions de retraite des directeurs d'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10861 posée par M. Roger Husson

    Enseignement technique : unités de contrôle capitalisables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09098 posée par M. Roger Husson

    Utilisation des ordinateurs de l'école normale de Bonneuil (Val-de-Marne)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20353 posée par M. Roger Husson

    Maintien d'un DEUG mention Théologie protestante

    La question est caduque

    Pertinence Faible