Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

Question n° 22461 posée par M. Roger Husson

Ouverture à concours de l'enseignement religieux catholique et protestant

Réponse du ministère : Éducation

03/02/2000
Pertinence
Question n° 19176 posée par M. Roger Husson

Elections professionnelles à l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/10/1999
Pertinence
Question n° 17703 posée par M. Roger Husson

Enseignement de la langue allemande en région Lorraine

Réponse du ministère : Éducation

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17030 posée par M. Roger Husson

Carte scolaire pour la rentrée 1999-2000 dans le canton de Dieuze (Moselle)

Réponse du ministère : Éducation

10/06/1999
Pertinence
Question n° 14216 posée par M. Roger Husson

Situation des écoles du département de la Moselle

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1999
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24527 posée par M. Roger Husson

Pensions de retraite des directeurs d'école

La question est caduque

04/02/1993
Pertinence
Question n° 20353 posée par M. Roger Husson

Maintien d'un DEUG mention Théologie protestante

La question est caduque

19/03/1992
Pertinence
Question n° 10861 posée par M. Roger Husson

Enseignement technique : unités de contrôle capitalisables

La question est caduque

12/07/1990
Pertinence
Question n° 09098 posée par M. Roger Husson

Utilisation des ordinateurs de l'école normale de Bonneuil (Val-de-Marne)

La question est caduque

24/12/1987
Pertinence