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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 05919 posée par M. André Fosset
Espace pédagogique dans le premier degré: bilan d'étude
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00300 posée par M. André Fosset
Enseignement musical : crédits
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05437 posée par M. André Fosset
Indemnité de logement des instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05438 posée par M. André Fosset
Application de la loi sur l'organisation et promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 05651 posée par M. André Fosset
Scolarisation des enfants de l'hôpital de Garches (Hauts-de-Seine)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 10744 posée par M. André Fosset
Publication des décrets concernant la loi d'orientation sur l'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11775 posée par M. André Fosset
Suites données aux propositions de la mission d'information sur l'intégration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13257 posée par M. André Fosset
Application de la loi relative à l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14019 posée par M. André Fosset
Création d'une instance nationale sur l'évolution des métiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15230 posée par M. André Fosset
Adaptation de la loi Falloux
La question est caduque
Pertinence