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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 08046 posée par M. André Fosset
Situation de l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11004 posée par M. André Fosset
Plan universitaire : volet social
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11192 posée par M. André Fosset
Enseignement de l'architecture à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 13257 posée par M. André Fosset
Application de la loi relative à l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22106 posée par M. André Fosset
Application de la loi sur l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence