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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 05919 posée par M. André Fosset
Espace pédagogique dans le premier degré: bilan d'étude
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00300 posée par M. André Fosset
Enseignement musical : crédits
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05437 posée par M. André Fosset
Indemnité de logement des instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08046 posée par M. André Fosset
Situation de l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08410 posée par M. André Fosset
Fonctionnement de l'école Célestin-Freinet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 11775 posée par M. André Fosset
Suites données aux propositions de la mission d'information sur l'intégration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13257 posée par M. André Fosset
Application de la loi relative à l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15230 posée par M. André Fosset
Adaptation de la loi Falloux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16070 posée par M. André Fosset
Situation administrative du rectorat de Versailles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22053 posée par M. André Fosset
Nombre de maîtres auxiliaires de nationalité étrangère
La question est caduque
Pertinence