Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

Suppression de postes de professeurs en Martinique

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 00042 posée par M. Rodolphe Désiré

Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00439 posée par M. Rodolphe Désiré

Inscription en facultés des candidats scolarisés dans les DOM

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1988
Pertinence
Question n° 04821 posée par M. Rodolphe Désiré

Indemnité de vie chère pour les stagiaires en métropole

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 23598 posée par M. Rodolphe Désiré

Rénovation et construction de lycées dans les DOM

Réponse du ministère : Éducation

19/11/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09337 posée par M. Rodolphe Désiré

Inscription en facultés des candidats scolarisés dans les DOM

La question est caduque

21/01/1988
Pertinence
Question n° 10652 posée par M. Rodolphe Désiré

Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique

La question est caduque

09/05/1988
Pertinence
Question n° 18816 posée par M. Rodolphe Désiré

DOM : retard du système éducatif et insuffisance endémique des dotations budgétaires dans l'académie Antilles-Guyane

La question est caduque

21/11/1996
Pertinence
Question n° 20724 posée par M. Rodolphe Désiré

DOM : suppression de l'académie des Antilles et de la Guyane

La question est caduque

27/02/1997
Pertinence