Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7773 trouvées
-
Question n° 00005 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Communauté économique européenne et douanes
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 00012 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Eventuel réajustement monétaire
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Hausses des tarifs publics
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00038 posée par M. Jacques-Richard Delong
Mode de calcul de la DGF
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 00045 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Produits pétroliers: diminution de la taxe intérieure
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 2227 trouvées
-
Question n° 00059 posée par M. Christian Bonnet
Liste des nominations et transferts de crédits intervenus entre le 1er mars et la constitution du nouveau gouvernement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00134 posée par M. Pierre Salvi
Mise en place d'une nouvelle Commission du bilan
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00470 posée par M. Jean Cauchon
Abolition de la loi prohibant certains jeux de hasard
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00516 posée par M. Stéphane Bonduel
Contribution du fonds national pour le développement du sport au collectif budgétaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00815 posée par M. Marc Boeuf
Maintien du niveau des retraites
La question est caduque
Pertinence