Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
295 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 248 trouvées
-
Question n° 00823 posée par M. Jacques-Richard Delong
Réforme de la taxe professionnelle
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 01064 posée par M. Louis Mercier
Amortissement des immobilisations acquises grâce aux primes de développement régional
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 01814 posée par M. Michel Souplet
Employeurs de personnel de maison: abattement pour le calcul de l'IRPP
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 02791 posée par M. Roland Courteau
Budget du ministère de l'industrie pour 1987
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 03326 posée par M. Jean Colin
Application aux collectivités locales des mesures en faveur de l'embauche des jeunes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
-
Question n° 06957 posée par M. Charles Descours
Avenir des établissements Lustucru
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10440 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Embauche par les collectivités locales et charges sociales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Loi de finances pour 1991 et partage des fruits de la croissance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20967 posée par M. Jean Simonin
Conséquences du marché unique européen pour les personnels des douanes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 21332 posée par M. Henri Collette
Situation financière de l'UNEDIC
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence