Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 19564 posée par M. Georges Mouly

    Pêche au filet en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14739 posée par M. Georges Mouly

    Développement de la filière EMHV

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14734 posée par M. Georges Mouly

    Nuisances sonores dans les immeubles contigus aux discothèques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12425 posée par M. Georges Mouly

    Augmentation des coûts pour les communes relatifs à l'analyse des eaux destinées à la consommation humaine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05099 posée par M. Georges Mouly

    Exonération de la taxe " plan d'eau " pour les étangs classés piscicultures à des fins de valorisation touristique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13179 posée par M. Georges Mouly

    Rôle des DRIRE dans l'étude des dossiers concernant les installations soumises à autorisation

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04472 posée par M. Georges Mouly

    Parution du décret prévu à l'alinéa 2 de l'article 5O de la loi SRU

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02181 posée par M. Georges Mouly

    Problème posé aux petites communes par la réglementation régissant les autorisations de permis de construire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible